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Showing items 1 through 9 of 289.
  1. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    November, 1970
    Africa

    Un rapport général concemant l'utilisation du cadastre comae "base

    de la création des regimes fonciers, élabore dans le cadre de la collaboration entre la Commission IV (cadastre et remembrement rural).

  2. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    November, 1972
    Tunisia

    Les origines du cadastre en Tunisie rementent à l'occupation romaine. Au début, la découverte de vestiges de cadastration romaine a pu se faire grâce a l'examen de plans et cartes topographiques levés par des procédés terrestres; cet examen a permis de tirer les caractéristiques de ‘orientation des lignes et des dimensions du carroyage.

  3. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    October, 1972
    Africa

    Les terres agricoles plates sont dans les pays en voie de développement la principale ressource de l’économie. Il importe que ces terres soient à la fois cartographies et divisées en parcelles convenablement délimitées.

    Cependant la plupart des pays intéressés ont grand besoin de cartes exactes; certains en manquent même totalement. Dans ce cas, il serait déraisonnable de réaliser des levés et des cartes classiques pour délimiter les terres.

  4. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    April, 1971
    Liberia

    La terre constitue la source principale de la vie. Par conséquent,

    la conservation et la répartition des ressources en terre sont des fonctions indispensables qui doivent être envisagées dans une juste perspective.

  5. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    November, 1970
    United Kingdom, Africa

    Le but de l'enregistrement foncier revêt une grande importance, car il

    doit déterminer le choix de l'unité d'enregistrement.

  6. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    November, 1970
    Democratic Republic of the Congo

    Dans la pratique, l'Etat dénonça les terres vacantes une à une, au fur et à mesure de ses besoins, par le moyen des "enquêtes de vacance". Ces enquêtes déterminaient par l’organe de fonctionnaires territoriaux spécialement entraines à cet effet, s'il existait sur la terre recherchée, des droits indigènes tels que définis plus haut.

  7. Library Resource
    Policy Papers & Briefs
    January, 1971
    Africa

    La personne responsable du paiement de l'impôt pour chaque parcelle localement appelée le "samad" (mandataire),a été identifiée, et son nom enregistré au cadastre et au rôle d'imposition. Dès lors, par inférence, ce mandataire faisait aussi figure de propriétaire de la terre.

  8. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    November, 1970
    Africa

    L'immatriculation est un système superieur aux deux autres, pour la principale raison que l'enregistrement est fondé non pas sur les documents ni sur les être humains qui sont appels à changer de place et sont sujets à des erreurs d'identité, mails sur les parcelles de terre qui sont immuables, indestructibles et que l'on peut définir avec précision.

  9. Library Resource
    Conference Papers & Reports
    December, 1971
    Africa

    L'origine du cadastre tchécoslovaque remonte à plusieurs siècles et l'on Peut en retracer l'histoire jusqu'au Moyen Age. Après diverses tentatives d'exploitation des données cartographiques et des documents relatifs aux titres de propriété une ordonnance a été promulgué en 1817 sur l'établissement d'un cadastre permanent.

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