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Library ResourceReports & ResearchJanuary, 2023Cameroon
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Library Resource
La mine artisanale semi-mécanisée au Cameroun
Reports & ResearchNovember, 2022CameroonLe Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles catégories de permis, intermédiaires entre la mine industrielle et l’artisanat minier : la petite mine, et la mine artisanale semi-mécanisée. Situation qui a conduit à la présence, dans diverses Régions du Cameroun, d’un nombre important d’exploitants, et à une confusion dans l’esprit des communautés sur le statut et la nature des opérations minières se déroulant dans leur terroir.
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Library ResourceManuals & GuidelinesReports & ResearchSeptember, 2021Western Africa
Dans les savanes soudaniennes d’Afrique de l’Ouest, les surfaces cultivées s’étendent au détriment des pâturages, et beaucoup d’éleveurs rencontrent des difficultés croissantes à accéder aux ressources pastorales. Lorsque la pression foncière s’accroît, ils partent pour des régions où les pâturages demeurent, pour le moment, plus abondants. Une telle stratégie risque de ne
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Library ResourceManuals & GuidelinesJune, 2021Africa, Americas, Asia, Europe, Oceania
Ce rapport de synthèse fournit un aperçu de haut niveau des principaux thèmes abordés dans les Lignes directrices sur l’atténuation des impacts des projets d’énergie solaire et éolienne sur la biodiversi-té, publiées en 2021. Celles-ci visent à fournir un soutien pratique aux projets d’énergie solaire et éolienne, afin de gérer efficacement les risques et améliorer les résultats en matière de bio-diversité et de services écosystémiques.
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Library ResourceManuals & GuidelinesJanuary, 2021Eastern Africa, Southern AfricaÉtat des aires protégées et de conservation d’Afrique orientale et australe est le premier rapport regroupant des informations sur les aires protégées et de conservation dans l’ensemble de la région d’Afrique de l’Est et du Sud. La région d’Afrique orientale et australe couvre 24 pays, de l’Afrique du Sud, au sud, au Soudan, au nord, ainsi que quatre des six nations insulaires de l’océan Indien occidental.
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Library ResourceNational PoliciesJanuary, 2017Madagascar
Les objectifs de cette Stratégie nationale sur la restauration des paysages forestiers et des infrastructures vertes (SNRPF) à Madagascar sont: une planification de l’aménagement du paysage et un processus décisionnel communautaires; une coopération intersectorielle efficace et une coordination entre agences gouvernementales aux niveaux national, infranational et local; un renforcement de la capacité des institutions locales à mieux gérer les conflits sur l’utilisation et la propriété des terres; et une amélioration des politiques visant à une gestion intégrée des terres.
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Library ResourceLegislationMay, 2017Benin
La présente loi supprime les dispositions des articles 16, 501 de la loi n° 2013-01 du 14 août 2013 portant code foncier et domanial en République du Benin.
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Library ResourceLegislationBenin, Africa, Western Africa
Le présent code comprend 543 articles répartis en 10 titres, à savoir: Dispositions générales (Titre I); De la propriété (Titre II); De la protection et de la reconnaissance administrative du droit de propriété (Titre III); Des atteintes au droit de propriété (Titre IV); Du domaine immobilier de l’Etat et des collectivités territoriales (Titre V); Des dispositions relatives aux terres rurales et coutumières (Titre VI); De la preuve et du contentieux foncier (Titre VII); Du cadre institutionnel de gestion du domaine et du foncier (Titre VIII); Des infractions et des sanctions (Titre IX); Des
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Library ResourceLegislationSwitzerland, Europe, Western Europe
La présente loi a pour buts d’exécuter la législation forestière fédérale, de désigner les autorités d’application et de fixer leurs compétences. Elle vise également: a) à favoriser une gestion optimale des forêts; b) à promouvoir l’utilisation du bois d’origine indigène; c) à assurer un traitement sylvicole adapté aux conditions naturelles et aux fonctions de la forêt.
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