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Showing items 1 through 9 of 368.
  1. Library Resource
    National Policies
    January, 2012
    Gabon

    Afin de concilier le projet « Gabon Emergent » et le développement durable, notamment dans sa dimension climatique, le Gabon a élaboré son Plan National Climat. Le Plan National Climat est basé sur la connaissance du potentiel de ressources dont dispose le Gabon et le respect des principes du développement durable, de bonne gouvernance et d’équité intergénérationnelle dans l’exploitation des ressources naturelles du Gabon.

  2. Library Resource
    National Policies
    January, 2006
    Senegal

    Face à l’avancée de la mer, l’érosion côtière, la perte des plages ; la désertification, la réduction des mangroves et autre zones de frayères, la perte des terres arables et autres pâturages ; la salinisation des eaux, la réduction ou l’insuffisance de la disponibilité de l’eau pour l’irrigation et la boisson et autres activités productrices, le Sénégal a élaboré son Plan d’Action National d’Adaptation (PANA) dont l’objectif est de proposer des options ou solutions d’adaptation face aux impacts négatifs des changements climatiques dans les secteurs économique clés (les ressources en eau, l

  3. Library Resource
    National Policies
    January, 2016
    Democratic Republic of the Congo

    Suite aux recommandations formulées dans le cadre de la Convention sur la Diversité biologique, notamment les objectifs d’Aichi, la République Démocratique du Congo a élaboré sa nouvelle stratégie nationale de la biodiversité (SPANB) couvrant la période 2016-2020 et remplace la stratégie nationale pour la biodiversité de 2002.

  4. Library Resource
    Regulations
    November, 2016
    France

    Le présent décret crée un dispositif de surveillance des effets indésirables des produits phytopharmaceutiques sur l'homme, les animaux d'élevage, les plantes cultivées, la biodiversité, la faune sauvage, l'eau et le sol, la qualité de l'air et les aliments, ainsi que sur l'apparition de résistances à ces produits, dénommé phytopharmacovigilance; il précise en particulier les modalités de désignation des organismes auxquels les informations sont adressées, les obligations qui leur incombent ainsi que les modalités de transmission de ces informations et leur contenu.Le décret complète égalem

  5. Library Resource
    National Policies
    May, 2007
    Luxembourg

    Le Plan national concernant la protection de la nature est un document à portée nationale qui vise l’atteinte de deux objectifs stratégiques: a) enrayer la perte de la biodiversité, en particulier par le maintien et le rétablissement d’un état de conservation favorable des espèces et des habitats menacés, d’intérêt national ou communautaire; b) préserver et rétablir les services et processus écosystémiques à l’échelle paysagère et nationale.

  6. Library Resource
    National Policies
    January, 2011
    Togo

    L’objectif global du Programme National d’Investissements pour l’Environnement et les Ressources Naturelles au Togo (PNIERN) est de gérer durablement l’environnement et les ressources naturelles en vue de contribuer à l’amélioration de la sécurité alimentaire et à la croissance économique du pays et à la réduction de la pauvreté.

  7. Library Resource
    Regulations
    October, 2016
    France

    Le décret présent adapte les dispositions relatives aux opérations de protection de l'environnement dans les espaces ruraux afin de tenir compte de la nouvelle réglementation européenne applicable à la programmation 2015/2020 de la politique agricole commune.Ce texte concerne personnes physiques ou morales exerçant une activité agricole.

  8. Library Resource
    Regulations
    September, 2017
    Senegal

    Le présent décret fixe les attributions du ministre de l’environnement et du développement durable. Sous l’autorité du Premier Ministre, le Ministre de l’Environnement et du Développement Durable prépare et met en œuvre la politique définie par le Chef de l’Etat en matière de veille environnementale, de lutte contre les pollutions et de protection de la nature, de la faune et de la flore.

  9. Library Resource
    Legislation
    October, 2017
    Mali

    La présente loi fixe le statut particulier du District de Bamako. Elle détermine notamment des institutions administratives (le conseil du district conseil du district, le bureau du conseil du district, et le contrôle du district de Bamako).

  10. Library Resource
    National Policies
    January, 2016
    Côte d'Ivoire

    La vision globale du Plan d’Investissement Forestier (PIF) est de : restaurer la productivité des ressources forestières et de les gérer de manière durable ; créer des incitations ; sécuriser le régime foncier et les droits d'accès aux terres en vue de créer un environnement propice à la transformation ; et mettre en œuvre l’agriculture zéro déforestation pour réduire la pression sur les forêts et améliorer les moyens de subsistance.Pour la réalisation de cette vision, quatre (4) objectifs spécifiques ont été identifiés, notamment: Restaurer, protéger et surveiller les forêts naturelles dan

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